Études opérationnelles

Sur le plan opérationnel, nos capacités d’études incluent la maîtrise d’œuvre urbaine et sociale (MOUS), les études de faisabilité, l’assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO), la définition de programmes ou encore l’intervention thématique sur des projets urbains.

  • MOUS, maitrise d’œuvres des projets urbains et sociaux
  • Etude de faisabilité
  • AMO, Assistance à la maitrise d’ouvrage
  • Programme d’urbanisation particuliers
  • Participation thématique à des projets urbains
  • RHI (Résorption de l’Habitat Insalubre)

Porter des procédures complexes et longues

Evoquer des méthodes adaptées c’est également s’inscrire dans des procédures opérationnelles qui ont identifié leur nécessité et portent des visions de long terme à même d’en assurer le portage jusqu’à leur bon aboutissement. Aucune d’entre elles n’est propre aux gens du voyage et elles peuvent se cumuler dans une même opération. Dès lors l’enjeu n’est pas de lister un catalogue de choix opératoires à privilégier mais d’évoquer les plus courantes de ces procédures et d’appréhender les rôles singuliers de chacune de ces démarches, parfois incluses l’une dans l’autre.

La Maîtrise d’œuvre Urbaine et Sociale (MOUS)

Ce sont des procédures pluriannuelles qui doivent permettre de trouver ou produire des solutions adaptées pour le relogement de groupes sociaux en situations résidentielles inadéquates.

Leur durée courante est de 3 ans renouvelable.

Elles s’appuient sur des diagnostics préopératoires pour construire et piloter des scénarii de relogements de l’ensemble des habitants du secteur identifié à l’origine de la commande.

RHI Bidonville

Ce sont des procédures de relogement obligatoire suite à un constat de situation d’insalubrité irrémédiable sur un périmètre foncier. Ce constat est effectué par les services départementaux de l’ARS ou les services intercommunaux ayant compétence sur certains secteurs métropolitains.

Leur durée peut aller jusqu’à 8 ans maximum.

Les procédures sont initiées par les collectivités ou l’Etat avec arrêté en CODERST départemental et elles doivent obligatoirement aboutir. Une approche coercitive est envisageable en l’absence de plan opérationnel porté par l’EPCI responsable.

Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO)

L’objet de ces marchés est d’accompagner de façon technique des collectivités engagées dans une démarche de projet opérationnel pour répondre à des besoins de gens du voyage (aire d’accueil, habitat, terrains familiaux …).

Ce travail se décline sur la durée du projet il prévoit outre les missions classiques du domaine constructif les volets de fonctionnement futur des réalisations.

Il peut, de façon souhaitable pour les projets d’habitat, comprendre un volet de méthodologie opératoire et d’accompagnement des prestataires techniques de la collectivité.

Habitats adaptés

« L’habitat adapté »:

Ce sont des projets de maîtrise d’œuvre travaillés conjointement en données sociologiques, méthodologies participatives et approches architecturales. Ils visent à reloger des familles dans des approches communautaires et individuelles en les amenant à s’approprier leur futur habitat dès l’initialisation du programme. ils s’appuient sur des méthodologies développées en interne à CATHS.

Leur durée  s’inscrit dans un synoptique opérationnel validé en démarrage d’opération par la maîtrise d’ouvrage, et souvent la commune, lequel pose les rôles de chacun des acteurs à toutes les phases de la mission ainsi que les outils spécifiques sui seront utilisés. Ce calendrier décrit la fourchette des délais de travail avec les familles.

Les Terrains Familiaux Locatifs Publics:

Ce sont des produits hybrides récemment définis par décret sans pour autant que celui-ci les inscrive dans une réalité d’usage. Ils actent la réalité des ancrages territoriaux de groupes familiaux sans pour autant autoriser de présence continue sur des terrains ou les familles peuvent organiser toute leur résidentialisation.

Le premier travail de définition de ces projets est celui de l’affinage des liens territoriaux et des besoins présentiels pour finaliser les programmations.